Édition du site Internet

Le site Internet “Les commerçant de Breteuil” (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://commercants-breteuil.fr/ est édité par l’association “Les commerçants de Breteuil” (ci-après « l’Editeur »), Association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé 9, rue Bouchut – 75015 PARIS (01 42 77 70 82 ; contact@commercants-breteuil.fr).

Rédaction du site Internet

Directeur de la publication : Michel CRACA
Contact : 01 42 77 70 82 ; contact@commercants-breteuil.fr

Hébergeur du site Internet

Le présent site est développé, maintenu et hébergé par la société : OCTEVIA

Le site et ses bases de données sont hébergés sur les serveurs de la société :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse https://www.ovh.com/fr/support/

Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l’hébergeur

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

Protection des données personnelles

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Ce site n’utilise pas de procédés qui lui permettraient de collecter de manière invisible des données nominatives.
Le Site vous permet d’envoyer des courriers électroniques directement. Aussi, les informations vous concernant, transmises à cette occasion, sont destinées à vous répondre. Ces informations ne peuvent être transmises à des tiers sans votre accord.
Enfin, conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, veuillez nous adresser un courrier à l’adresse suivante : Les commerçants de Breteuil -9 rue Bouchut – 75015 PARIS.